© 1998-2003

Sambo :


• Formule Open
• Règlement Sportif
• Règlement Pieds Poings
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Fédérations :

• MJS : Loi n° 2003-708 du 1^er août 2003 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984
• MJS : Loi n° 2003-339 du 14 avril 2003 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984
• MJS : Loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000 modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984
• MJS : Loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives
• MJS : Loi no 99-1124 du 28 décembre 1999 portant diverses mesures relatives à l'organisation d'activités physiques et sportives
• MJS : Loi n° 99-223 du 23 mars 1999 relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage
• MJS : Rapport et propositions pour une réforme du statut des fédérations sportives
• PAF : Assurances des activités sportives

Associations :

• MJS : Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ?
• PAF : Peut-on être à la fois président et salarié d’une même association ?
• PAF : Dans quel cas les associations sont-elles imposables à la TVA ?
• PAF : Dans quels cas les associations sont-elles imposables à la taxe professionnelle ?
• PAF : Une association peut-elle exercer une activité commerciale ?

Animation sport et emploi :

• MES : Le collectif national emplois-jeunes
• MJS : Les emplois-jeunes dans le milieu sportif
• PAF : Les diplômes de l’animation socioculturelle et sportive
• MJS : Déclaration de constitution d'une personne morale CERFA N°90-0193
• MJS : Déclaration de première ouverture d'un centre de vacances (recevant des mineurs de 4 à 18 ans) CERFA N°10004*01
• MJS : Déclaration d'un séjour de vacances d'enfants ou d'adolescents CERFA N°10005*01
• MJS : Déclaration d'un placement de vacances CERFA N°10006*01
• MJS : Fiche sanitaire de liaison CERFA N°10008*01
• MJS : Livret de formation d' animateur de centres de vacances et de loisirs CERFA N°50 004#01
• MJS : Livret de formation d' animateur de centres de vacances et de loisirs CERFA N°50 005#01

Femmes et sport :

• MJS : Assises Nationales Femmes et Sport - Allocution de Marie-George Buffet
• MJS : Assises Nationales Femmes et Sport - Le corps : contraintes et libertés
• MJS : Assises Nationales Femmes et Sport - pratiques sportives de haut niveau
• MJS : Assises Nationales Femmes et Sport - Allocutions de clôture

Base de données publiques :

• PAF : Le Portail de l'Administration Française
• DF : La Documentation Française
• Mercure : le Portail des Territoriaux
• CNFPT : Centre National de la Fonction Publique Territoriale
• FiWeb : Cyberliens la Fonction Publique Territoriale